Techonologie

Propriété intellectuelle : la messagerie Telegram temporairement suspendue en Espagne

La haute cour espagnole a décidé d’interdire la messagerie Telegram sur son territoire, à partir de ce lundi. Une décision qui fait suite à une plainte déposée par des groupes de médias et télécoms, qui reprochaient à certains comptes de diffuser leurs contenus protégés par le droit d’auteur.

Les Espagnols n’ont plus accès à Telegram depuis ce lundi 25 mars. Un coup dur pour l’application de messagerie cryptée, qui compte 8,5 millions d’utilisateurs dans le pays ibérique, soit 18% de la population. Vendredi, le juge Santiago Pedraz, magistrat de l’Audience nationale, a donné un délai de trois heures aux opérateurs de télécoms et fournisseurs d’accès à Internet d’Espagne, à compter de la notification de la décision, pour procéder à “la suspension temporaire des ressources associées à Telegram”.

Une plainte de grands groupes audiovisuels et de télécoms

À l’origine de cette décision, une plainte, déposée par les mastodontes de la télévision espagnole Atresmedia (chaîne Antena 3) et Mediaset (Telecinco), la société de télécoms Telefónica (Movistar) et l’organisme de gestion des droits des producteurs audiovisuels (Egeda). Ces derniers reprochaient à certains comptes Telegram de diffuser une partie de leurs contenus, sans prendre en compte le droit d’auteur ni l’autorisation desdits auteurs. En clair, de porter atteinte à leurs droits de propriété intellectuelle.

Cette suspension temporaire ne referme pas le dossier ouvert par la justice espagnole. En juillet 2023, le tribunal avait demandé des informations aux autorités des îles Vierges, où est enregistrée la maison-mère de Telegram. Il espérait notamment recevoir “certaines données techniques” pour identifier les utilisateurs se cachant derrière les comptes diffusant du contenu sans autorisation. “Le manque de coopération des îles Vierges, à qui il est seulement demandé de communiquer avec les responsables de Telegram, signifie que les mesures conservatoires (…) doivent être adoptées”, justifie le juge.

Suspension provisoire au Brésil l’année dernière

À l’annonce de la décision, certains groupements de consommateurs sont montés au créneau, comme l’ONG Facua, qui déplore les “énormes dommages” qu’implique cette suspension. En Espagne, Telegram est le quatrième service de messagerie instantanée le plus utilisé.

Avec 700 millions d’utilisateurs à travers le monde, Telegram a déjà été suspendu à titre provisoire dans d’autres pays. Fin avril 2023, un juge brésilien avait ordonné la suspension de Telegram, estimant que l’application n’avait pas assez coopéré pour fournir des informations sur des groupes néonazis sur la plateforme. Deux jours plus tard, la décision avait été retoquée par un autre juge, qui considérait la suspension comme “non raisonnable”, affectant “la liberté de communication de milliers de personnes qui n’ont aucun lien avec les faits examinés”.

Source : usine-digitale.fr